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Marques déposées par SOCIETE CIVILE DU DOMAINE DE LA ROMANEE-CONTI (Société Civile
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CROS DES CLOUX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CROS DES CLOUX
SOCIETE CIVILE DU DOMAINE DE LA ROMANEE-CONTI (Société Civile)

Numéro de dépôt :
99792183
Date de dépôt :
06/05/1999
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/05/2009

Présentation de la marque CROS DES CLOUX

Déposée le 6 mai 1999 par SOCIETE CIVILE DU DOMAINE DE LA ROMANEE-CONTI (Société Civile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CROS DES CLOUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-26 du 25 juin 1999.

Le déposant est SOCIETE CIVILE DU DOMAINE DE LA ROMANEE-CONTI (Société Civile), domicilié(e) 21700 VOSNE, ROMANEE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROFESSEUR ERIC AGOSTINI AVOCAT A LA COUR - France.

La marque CROS DES CLOUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99792183.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CROS DES CLOUX est expirée depuis le 6 mai 2009.

SOCIETE CIVILE DU DOMAINE DE LA ROMANEE-CONTI (Société Civile a également déposé les autres marques suivantes : LE CLOUX DE VOSNE ROMANEE , LA TÂCHE , "LE CLOUX DE VOSNE-ROMANÉE" , Romanée Conti , ROMANEE-CONTI , , ROMANEE-CONTI , MONOPOLE , DRC , (Marque figurative)


SOCIETE CIVILE DU DOMAINE DE LA ROMANEE-CONTI (Société Civile) - 21700 VOSNE, ROMANEE - France


PROFESSEUR ERIC AGOSTINI AVOCAT A LA COUR - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-44

Publication - Publication le 25 juin 1999 au BOPI 1999-26

Vins Bières Publicité.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).